Conditions d'utilisation du site Internet

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2. Ce Site Internet a été crée par DENSO EUROPE B.V., une entreprise à responsabilité limitée sise Hogeweyselaan 165 (1382 JL) à Weesp, aux Pays-Bas (dénommée ci-après “DENSO”).
3. Le “Contenu” de ce site Internet inclut, mais sans s'y limiter : du texte, des images, du contenu audio et la source sous-jacente/code exécutable (notamment, mais sans limitations, le code HTML ou Java) de ce Site Internet dans son intégralité.

II Utilisations autorisées

1. L'attitude de l'utilisateur de ce site doit être celle que l'on attend d'un internaute responsable et réfléchi. Toute utilisation du Site Internet ou de son contenu pour des actions/conduites qui constituent une infraction à la loi, au droit public ou à la morale, est strictement interdite. Les actions et/ou comportements suivants sont bannis : violation de brevets, de droits d'auteur, de dessins ou de marques commerciales ou toute action qui constitue une infraction des droits de propriété intellectuelle de parties tierces ; ii tout propos injurieux, diffamatoire, calomnieux ou mensonger ; iii la circulation de matériel illégal ; iv toute conduite qui constitue une infraction à la loi locale ou internationale ; ou se soustraire à ou compromettre la sécurité du Site Internet, en totalité ou partiellement.
2. L'utilisateur peut utiliser le Contenu (à l'exception des images, voir ci'dessous) à des fins personnelles et non commerciales. La distribution, la modification, la reproduction, la transmission, la publication, l'émission ou toute autre utilisation similaire du Contenu de ce Site Internet, y compris la concession, la commercialisation ou l'exploitation, sont interdites.
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5. La distribution, la modification, la reproduction, la transmission, la publication, l'émission ou toute autre utilisation similaire des images de ce Site Internet, sont interdites, sans le consentement écrit explicite de DENSO.

III Droits de propriété intellectuelle

1. Les droits sur la propriété intellectuelle afférents au contenu du site Internet appartiennent exclusivement à DENSO et à ses sociétés affiliées. Les noms de produits, les logos, les marques ou la désignation DENSO figurant sur ce Site Internet et/ou portant la mention ® ou ™ sont des marques commerciales, appartenant à ou concédées par licence à DENSO ou à ses sociétés affiliées. Tout matériel suivi du symbole © est soumis à des droits d'auteur appartenant à DENSO ou à ses sociétés affiliées.
2. Toute utilisation ou violation de ces marques ou du matériel protégé par des droits d'auteurs, sauf ceux susmentionnés, est strictement interdit.

IV Responsabilité et indemnisation

1. Tous les efforts ont été déployés pour que le Contenu soit le plus exact et le plus précis possible.
2. De manière générale, DENSO croit que ses liens vers des sites Internet tiers publics sont autorisés par la loi et conformes aux pratiques courantes des utilisateurs d'Internet. Si une organisation refuse que DENSO publie son lien sur son site, DENSO retirera le lien de ce site Internet à condition qu'une demande écrite soit formulée.
3. DENSO n'est pas responsable des dommages indirects (y compris de la perte de données) liés à ou résultant de (l'utilisation du) Contenu du site Internet ou du Contenu du site Internet lié de quelque manière que ce soit au site Internet de DENSO, par exemple les hyperliens, les liens hypertexte ou les métatags.
4. DENSO ne garantit pas que le matériel (par exemple, les fiches produits) est exempt d'erreurs, de défectuosités ou de virus, ni sa réparation.
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6. L'utilisateur s'engage à indemniser DENSO pour toute plainte émanant de tiers en raison de la résiliation ou de la violation des (du Contenu des) Conditions d'utilisation ou contre toute plainte consécutive à l'utilisation du (Contenu du) Site Internet par l'utilisateur.

V Divers

1. Ces Conditions sont régies par la loi néerlandaise. Tout litige opposant DENSO et l'utilisateur concernant les Conditions d'utilisation devra être porté devant le tribunal de Amsterdam, aux Pays-Bas.